Le 19 décembre 2023, au Conseil Économique, Social et Environnemental
FORUM
Les créateurs face à l'intelligence artificielle
Le 19 décembre 2023
au Conseil Économique, Social et Environnemental
9, place d'Iéna, 75016 Paris
Salle Hémicycle
Le développement des outils d'intelligence artificielle (IA) capables de générer, à partir de corpus d’œuvres préexistantes, des textes, des images, des vidéos ou de la musique, et l'emploi qui peut en être fait dans le domaine de la création artistique suscitent à la fois de la curiosité, mais aussi de vives inquiétudes chez les créateurs et parmi les acteurs des différents secteurs des industries culturelles.
Le respect des principes du droit d'auteur, la nécessité d’une parfaite transparence sur les contenus utilisés par les IA, la prise en compte des droits fondamentaux des artistes et des créateurs, la juste rémunération de leur travail et l’avenir des industries culturelles face à l'investissement du champ de la création par ces technologies sont autant de questions qui préoccupent actuellement les acteurs du secteur.
Dans ce contexte, la SGDL organise le 19 décembre 2023, au Conseil économique, social et environnemental*, avec la participation des principales organisations d’auteurs et de diffuseurs de tous les secteurs de la création (livre, musique, cinéma et audiovisuel, arts graphiques et plastiques), un forum de réflexion intitulé « Les Créateurs face à l’intelligence artificielle ».
Ce forum réunira des écrivains, des traducteurs, des photographes, des artistes des arts graphiques et plastiques, des compositeurs, des scénaristes, l’ensemble des organisations professionnelles représentant les artistes, les auteurs et les industries culturelles, des juristes et des économistes experts des nouvelles technologies. Ils confronteront leurs expériences et croiseront leurs analyses afin d'élaborer des propositions communes de nature à renforcer l'édifice juridique du droit d'auteur, à garantir la reconnaissance de la singularité des activités humaines et créatives, à défendre le principe d'une juste rémunération du travail des créateurs et des acteurs des industries culturelles.
Il a pour objectifs :
- de dresser un état des lieux des réflexions juridiques et des analyses économiques sur l’essor et l’impact de l’IA dans les secteurs de la création ;
- d’entendre la parole des créateurs et des diffuseurs qui utilisent déjà les outils d’IA dans leurs activités de création afin de mieux comprendre les opportunités que ces outils peuvent apporter, mais aussi les menaces qu’ils peuvent représenter ;
- de dégager des propositions communes structurantes pour l’ensemble des secteurs de la création, qui auront vocation à être portées collectivement auprès des instances politiques nationales et européennes chargées de définir la stratégie des politiques publiques en matière de soutien à l’innovation et aux industries culturelles, de régulation de l’action des acteurs de l’IA, d’adaptation du droit en vigueur aux évolutions technologiques.
Ce Forum est organisé avec la participation de :
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PROGRAMME Accueil du public dès 9h45 |
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10h30 - Accueil Marie-Claire MARTEL, Vice-présidente du CESE et Christophe HARDY, Président de la SGDL
État des lieux des réflexions juridiques et économiques
Alexandra BENSAMOUN, Professeure de Droit à l’Université de Paris-Saclay, membre du CSPLA et du Comité interministériel sur l’IA générative
11h30 - État des lieux des réflexions communautaires sur l’IA et le droit d’auteur Emmanuelle DU CHALARD, Cheffe de l'unité Droit d'auteur à la Commission européenne
12h00 - Analyse prospective de l’évolution des modèles économiques des industries culturelles face à l’IA Pierre-Jean BENGHOZI, économiste spécialiste des modèles d'affaires de l'économie numérique dans le champ des industries culturelles et créatives, directeur de recherche émérite au CNRS, professeur à l’École Polytechnique et à l'Université de Genève, membre du comité de prospective de la CNIL
12h30 - Se saisir de l'IA : à quelles conditions ? Jean-Marie CAVADA, Président de l'Institut des droits fondamentaux numériques
13h00-14h30 / Pause déjeuner (libre)
Intelligence artificielle et création : opportunité ou menace ?
14h30 - « Paroles d’auteurs » Justine EMARD, artiste plasticienne Vincent DHEYGRE, écrivain, scénariste et metteur en scène, président des Écrivains associés du théâtre (EAT) Vincent RAVALEC, écrivain, réalisateur, scénariste et producteur Peggy ROLLAND, traductrice littéraire, membre de l'Association des traducteurs littéraires de France (ATLF) Patrick SIGWALT, compositeur, professeur au Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris, président du Conseil pour la stratégie et l’innovation de la SACEM
15h30 - Analyses et propositions des organisations représentatives des artistes et auteurs David EL SAYEGH , Directeur général adjoint de la SACEM Marie-Anne FERRY-FALL, Directrice générale de l’ADAGP Patrice LOCMANT, Directeur général de la SGDL Nicolas MAZARS, Directeur des affaires juridiques et institutionnelles de la SCAM Patrick RAUDE, Secrétaire général de la SACD
16h30 - Analyses et propositions des organisations de diffuseurs et producteurs Virginie CLAYSSEN, Présidente de la Commission numérique du Syndicat national de l’édition (SNE) Jérôme DECHESNE, Délégué général adjoint de l’Union syndicale de la production audiovisuelle (USPA) Alexandre LASCH, Directeur général du Syndicat national de l'édition phonographique (SNEP) Julie LORIMY, Directrice générale du Syndicat des éditeurs de la presse magazine (SEPM) Arnaud ROBERT, Président de la Société française des intérêts des auteurs de l’écrit (SOFIA)
17h30 - Présentation d’un plaidoyer commun à l’ensemble des acteurs de la création
17h45 - Clôture
Dans la limite des places disponibles. Une confirmation d’inscription vous sera adressée par courriel.
*Troisième assemblée constitutionnelle de la République, le Conseil économique, social et environnemental (CESE) favorise le dialogue entre les différentes composantes de la société civile organisée et qualifiée et joue le rôle de trait d’union entre les pouvoirs publics et les Français. Suivez l’actualité du CESE et de ses travaux sur : www.lecese.fr - twitter : @lecese |
