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Alain Absire, écrivain, Président de la Société des Gens de Lettres

Spécificité du droit d'auteur "à la française" le droit moral est la reconnaissance de cette dimension intimement personnelle et comparable à nulle autre qu'est notre investissement psychologique dans chacune de nos oeuvres. Le droit moral est le pendant intellectuel de la propriété patrimoniale, dont chaque auteur de l'écrit cède la gestion à un éditeur, ou à un producteur, qui se charge de la réalisation matérielle, de la diffusion et de l'exploitation de son oeuvre.

Pourquoi un droit moral ?

- Parce que chaque acte créatif est unique. Comme est unique chaque oeuvre de l'esprit (livre, traduction, scénario, etc.) à laquelle il donne naissance.
- Et parce qu'aucun créateur n'est interchangeable avec aucun autre.

Comme la personne humaine, dont l'oeuvre est l'expression, les singularités intellectuelles de l'acte créatif le placent d'emblée hors du champ de toute activité commerciale. Indissociablement lié au droit d'auteur à la française, le droit moral consacre donc la propriété initiale de l'oeuvre à son auteur et à ses ayants droit après sa mort.

Dans un environnement économique où toute activité, même d'ordre culturel, tend à être assimilée à un service commercialement négociable, la tentation de transférer la titularité initiale de l'oeuvre, de son auteur à celui qui en a financé la réalisation et en assure la diffusion, est de plus en plus forte.

Dès lors, le risque pour le créateur est de ne plus disposer d'aucune garantie contre toute exécution forcée de son contrat d'édition, de diffusion ou d'exploitation, par ceux qui détiennent les clés du marché sur lequel son oeuvre est exploitée.

Absence de mention du nom de l'auteur, oeuvre tronquée, découpée "reformatée", éloignée, voire détournée, de son esprit initial à des fins mercantiles, sans que l'auteur, ou ses ayants droit après sa mort, ne puissent s'opposer à une telle mutilation... Voilà ce qui, faute d'information et de vigilance, menace notre droit moral et intellectuel, dont la propriété est pourtant un bien intangible consacré par la loi.

Pourquoi un tel Forum à la Société des Gens de Lettres ?

Créée en 1838 pour protéger les écrivains dont, lors de leur publication sous forme de feuilleton, les romans devenaient la propriété des directeurs de journaux, libres de faire de leurs oeuvres "ce qu'ils jugeaient bon", et d'en céder tout ou partie à qui en offrait le meilleur prix, la Société des Gens de Lettres a, depuis lors, pour mission de protéger l'intégralité des droits de notre communauté d'auteurs.

Dans un contexte de marchandisation des oeuvres de l'esprit, et à l'heure où les canaux de diffusion de toute création de l'esprit sont en mutation, ce Forum fait naturellement suite au précédent colloque sur le Droit d'auteur organisé l'an passé à l'Hôtel de Massa.

Confortée par le juge dans sa mission de défense du droit moral dans l'intérêt collectif des auteurs, la Société des Gens de Lettres accueille donc

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